Connexion

CAPELLA

N° de SIRET : 31109999800040

RCS  Angouleme B 311 099 998

Code APE : 3639B

TVA Intracommunautaire : FR53311099998

Siège social: Z.A du Plassin - 16130 GENSAC LA PALLUE

 logo

Directeur de la publication:

Mr Piveteau Jean-Noël

contact

 

Hébergeur:

OVH

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
COMMANDES : toute commande passée implique nécessairement l’acceptation, sans
exclusion ni réserve du client, des conditions générales de vente.
Celles-ci prévaudront sur toute stipulation contraire pouvant figurer sur le bon de
commande du client, ses conditions générales d’achat ou tout autre document
pouvant émaner de lui.
FACTURATION : L’unité de livraison et de facturation est au carton. Les produits sont
payables à la livraison. La livraison ne peut intervenir que si le client est à jour de ses
obligations.

QUALITÉ/STOCKAGE : pour conserver la meilleure qualité de nos produits, il est nécessaire
de les stocker à une température minimum négative de -18° C, et que les
premiers produits entrés soient les premiers sortis.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ : tous les produits restent la propriété du distributeur jusqu’à
paiement intégral, conformément à la loi du 12 mai 1980.
Le client assume la responsabilité des dommages que les dites marchandises
puissent subir ou occasionner pour quelque cause que ce soit.